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Publié : 20 août 2010

Règlement intérieur

École publique élémentaire
Bel Air :
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01 39 32 68 05 (cantine)
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I. Admission et inscription
1) La Directrice procède à l’inscription des enfants ayant six ans révolus sur présentation des documents règlementaires ainsi que du certificat d’inscription délivré par le Maire de la Commune.
2) En cas de changement d’école, le certificat de radiation est obligatoire.

II. Fréquentation et obligation scolaire
1) Fréquentation : La fréquentation de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes en vigueur.
a) Les familles sont tenues de faire connaître, dans les délais les plus brefs, le motif précis de toute absence ou retard, par écrit, à l’endroit prévu dans le cahier de liaison.
b) Lorsqu’un élève ou un membre de la famille vivant au même foyer est atteint de maladie contagieuse, les parents doivent immédiatement en informer l’école et se conformer aux durées d’éviction règlementaires.
c) A la fin de chaque mois, la directrice de l’école signale directement à l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’Éducation nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime au moins quatre demi-journées dans le mois. L’inspecteur d’académie applique les dispositions légales relatives à la non fréquentation scolaire : il adresse aux personnes responsables un avertissement et leur rappelle leurs obligations légales et les sanctions pénales auxquelles elles s’exposent. Il peut diligenter une enquête sociale. Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par la directrice, à la demande écrite de la famille, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.
2) Horaires et aménagement du temps scolaire
a) Les élèves n’ont pas de cours le samedi matin.
L’accueil et la surveillance des élèves sont assurés dix minutes avant l’heure d’entrée en classe au début de chaque demi-journée. Évitez de laisser partir trop tôt vos enfants de votre domicile. Pour pénétrer dans l’école, ils doivent attendre qu’un enseignant de service leur ouvre le portail.
b) Les enfants quittent l’école à l’issue des classes du matin et de l’après-midi sauf s’ils sont pris en charge, à la demande des parents, après inscription, par un service de cantine, de garderie ou d’étude. Ils doivent rapidement regagner leur domicile.
Ni les enseignants, ni la garderie (lorsqu’il n’est pas inscrit) ne sont autorisés à garder, après les cours, un enfant oublié par sa famille. Après tous les recours (téléphone…) l’enfant devra être confié aux services de police.
c) Les dates des vacances sont communiquées aux familles en début d’année : les parents doivent s’y conformer.

III. Vie scolaire
1) Dispositions générales
La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés à l’article 1er du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.
a) Il est rappelé que le caractère laïc du service public de l’Éducation impose le respect des principes de tolérances et de neutralité aux plans politique, philosophique et religieux, rappelés par la circulaire du 18 mai 2004. Conformément aux dispositions de l’article L 141-5-1 du Code de l’Éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
b) Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
c) De même les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
2) Le travail scolaire
a) Le déroulement d’une bonne scolarité suppose une présence et une aide attentive des parents surtout dans les petites classes (aide à la lecture, contrôle du travail, encouragements…).
Vérifiez régulièrement le cahier de liaison, le cahier de textes ; soyez exigeants sur le soin, vérifiez le cartable…
b) Maintenez le contact avec les enseignants :
La présence à la réunion de début d’année avec les enseignants est indispensable ; n’hésitez pas également à leur demander rendez-vous.
La Directrice vous recevra pour toute question d’ordre général : il n’y a pas de petits problèmes !
3) Le Projet d’école
a) L’analyse des indicateurs (bilans nationaux, évaluations spécifiques à l’école…) permettent de connaître les domaines de compétences dans lesquels l’école va apporter une aide spécifique à l’enfant, dans le cadre des programmes nationaux.
b) Le Projet écrit est à la disposition des parents élus au Conseil d’école. À la demande, ceux-ci peuvent également vous en parler.
c) Des évaluations sont régulièrement effectuées. Les résultats seront remis aux familles à chaque fin de période et seront retournés signés à l’école. Ils sont destinés à mettre en évidence les compétences acquises ou celles qui restent à renforcer.
d) Dans le cadre des programmes nationaux, un certain nombre d’actions sont annuellement engagées pour lesquelles une participation financière peut être demandée.
4) Participation des personnes étrangères à l’enseignement
a) La participation des parents est utile au bon déroulement de certaines activités, au conseil d’école. Si vous êtes disponible(s), n’hésitez pas à nous contacter.
b) Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes rendant impossible une surveillance unique (ateliers, travaux en groupes…). Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination de l’ensemble du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs (animateurs, moniteurs d’activités physiques et sportives, parents d’élèves…) sous réserve que le maître par sa présence et son action assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en œuvre des activités scolaires ; sache constamment où tous ses élèves doivent se trouver en fonction de l’organisation qu’il a mise en place ; que les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés ou agréés par le Directeur. Les intervenants extérieurs sont placés sous l’autorité du maître.
5) Citoyenneté
a) Les enfants sont informés et associés aux décisions qui les concernent. Ils participent à l’élaboration de règles de vie dans la classe et dans l’école.
b) Une charte de vie précisant les droits et devoirs des enfants est établie avec eux et portée à la connaissance des familles.
c) Pour des raisons de sécurité :
 les enfants ne doivent pas rester, remonter ou circuler seuls dans l’établissement pendant la journée scolaire. ; y pénétrer en dehors des heures ou pendant les vacances, quitter l’école avant la fin des cours ; apporter des objets bruyants (jeux, téléphones portables, radios…), dangereux (coupants, pointus…), de valeur (bijoux…) ou pouvant être source de conflits. L’école ne pourra être tenue responsable de la perte d’argent ou d’objets de valeur ; les objets confisqués ne seront remis qu’au responsable de l’enfant.
 Il est fortement conseillé d’aller aux toilettes avant d’aller jouer et de remonter en classe.
 en récréation, pour des raisons de sécurité, les balles dures (en cuir) sont interdites.
d) Pour une meilleure vie collective, il est demandé :
 de respecter l’environnement scolaire (plantations, propreté des lieux…)
 de prendre soin de ses vêtements (ne pas les laisser traîner)
 tout incident doit immédiatement être signalé à l’enseignant de service qui en informe la Directrice.
6) Discipline
a) Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle exige de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. Un élève ne peut être ni puni ni sanctionné pour ses difficultés scolaires. Celles-ci relèvent de réponses adaptées, élaborées en conseil de maîtres de cycle, et en relation avec la famille.
b) Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu :
 à des réprimandes (avertissements, « rappel à l’ordre et à la loi ») qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
 A un isolement. Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
 dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 12 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990. Un membre du réseau d’aides spécialisées doit obligatoirement participer à cette réunion, à laquelle le médecin chargé du contrôle médical scolaire peut également participer en fonction de la situation.
S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’Éducation nationale, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école. La famille peut faire appel de la décision de transfert devant l’inspecteur d’Académie, directeur des services départementaux de l’Éducation nationale.
c) Tout châtiment corporel est strictement interdit. Un élève peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

IV. Usage du matériel
1) Il est indispensable de prendre soin du matériel prêté par l’école ; les manuels scolaires doivent être soigneusement couverts. Tout livre détérioré ou perdu sera remplacé ou remboursé par la famille. Les responsables de l’enfant devront régler le montant de la réparation ou du remplacement du matériel endommagé ou cassé par l’enfant.
2) Les enfants doivent disposer d’une tenue adaptée à leurs activités (au gymnase une paire de chaussures propres dans un sac, à la patinoire des vêtements chauds et des gants, à la piscine un bonnet et un maillot).
3) Trop de vêtements traînent, malgré nos remarques, et il est parfois impossible de les rendre à leurs propriétaires. Il est nécessaire de marquer tous les vêtements au nom de l’enfant (le stylo bille suffit) ; les vêtements non réclamés et non marqués seront donnés à des associations caritatives.

V. Sécurité
1) Il est interdit à toute personne de pénétrer dans la cour ou l’établissement sans l’autorisation de la Directrice (le code pénal sanctionne les intrusions de l’amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe). Il est demandé aux familles de prendre rendez-vous auprès des enseignants avant toute entrevue.
2) Des consignes particulières de sécurité peuvent être mise en place si besoin (cadre du plan vigipirate…).

VI. Hygiène et santé
1) Les enfants doivent se présenter à l’école dans un état de propreté convenable. Un effort est demandé aux familles pour lutter contre les poux.
2) Traitements
a) Les problèmes de santé doivent nous être signalés en début d’année. Ils restent confidentiels. Des projets individualisés peuvent être établis avec le médecin scolaire. Les problèmes d’allergies sont également pris en compte (voir avec la restauration scolaire).
b) Sauf cas exceptionnel, avec une demande écrite des parents et la présentation de l’ordonnance, l’usage des médicaments est formellement interdit à l’école.
c) Les enseignants ne sont pas autorisés à donner certains médicaments et vous préviendront si la situation l’exige.
3) Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement (les locaux compris).

VII. Cantine et études dirigées
1) Cantine
a) Les parents s’inscrivent le matin du jour où ils déjeunent à la cantine. Les parents reçoivent chaque mois une facture de la Mairie et/ou sont prélevés automatiquement.

b) Les enfants déjeunant à la cantine ne peuvent pas sortir de l’école s’ils n’ont pas présenté à leur enseignant la demande écrite de leurs parents.
2) Étude dirigée
Les enfants de CP à CM2 peuvent être inscrits à ce service. Ils feront leur travail avec l’aide d’enseignants. Les inscriptions sont prises auprès du Directeur. En cas de manquement grave, les enfants ne seront pas autorisés à rester à l’étude. Le règlement doit être fait avant le 10 de chaque mois.
3) Garderie
La garderie est ouverte aux enfants de CP et à ceux qui arrivent tôt ou quittent plus tard l’école. Les tickets sont à retirer en Mairie.

VIII. Assurance scolaire
Pour les sorties et activités se déroulant à l’extérieur de l’école, pour lesquelles une participation a été demandée, dans les horaires dépassant les horaires habituels, une assurance couvrant les risques dommages corporels et responsabilité est nécessaire. Une attestation sera fournie à l’école le plus rapidement possible.

IX. Coopérative scolaire
1) L’école adhère à l’office central de la coopération à l’école (OCCE). Un bilan financier est présenté au Conseil d’école, les élus régulièrement informés de la gestion financière de l’école.
2) En début d’année, une participation annuelle est demandée aux familles. Les fonds sont répartis en cotisation OCCE, assurances, vie de l’école, coopératives de classes.
3) L’argent liquide destiné à l’école doit être mis sous enveloppe cachetée au nom de l’enfant ; tous les chèques doivent être libellés à « Coopérative école élémentaire Bel Air ».

X. Concertation entre les familles et les enseignants
Les parents d’élève sont membres de la communauté éducative. Ils sont les partenaires permanents de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, leur participation à la vie scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect mutuellement consenti des compétences et des responsabilités, sont assurés dans l’école. Les parents participent à la vie de l’école, qui exercent toutes fonctions prévues par le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990. Tous ceux qui le souhaitent peuvent nous contacter par courriel :
0950877m@ac-versailles.fr
Vous pouvez également consulter le site de l’école :
www.ec-belair-franconville.ac-versailles.fr.

L’équipe pédagogique souhaite aux enfants une excellente année scolaire. Leur épanouissement et leur réussite seront facilités par les contacts les plus harmonieux possibles établis entre parents et enseignants.

La Directrice, F. Bouticourt